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Marques déposées par Ville de CaenTODO
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Passages de Témoins
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passages de Témoins
Ville de Caen, collectivité Territoriale, Direction de la Culture

Numéro de dépôt :
3711128
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
Passages de Témoins de Ville de Caen

Présentation de la marque Passages de Témoins

Déposée le 14 janvier 2010 par Ville de CaenTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passages de Témoins »

Le déposant est Ville de CaenTODO domicilié(e) Esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Caen, Dir. de la culture domicilié(e) Esplanade JM Louvel - 14027 - CAEN Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passages de Témoins est expirée depuis le 14 janvier 2020.

Ville de Caen a également déposé les autres marques suivantes : Caen Presqu'île , NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE , D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie , CAEN-HAIES , mondes-normands , CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE , MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , Caen Nordic , MUSEE MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE , Normandy French Tech


Ville de Caen, collectivité Territoriale, Direction de la Culture - Esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN Cedex 09 - France


Ville de Caen, Dir. de la culture - Esplanade JM Louvel - 14027 - CAEN Cedex 09 - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.